Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. V.Q. VQC-15 - Règlement sur les cyclo-pousse

Texte intégral
39.Un cycliste doit allumer et maintenir en fonction tout équipement prescrit par ordonnance du Comité exécutif servant à rendre visible le cyclo-pousse qu'il conduit lorsqu'il circule le soir, soit une heure après le coucher du soleil.

1998, V.Q. VQC-15, a. 39.
39.Un cycliste doit allumer et maintenir en fonction tout équipement prescrit par ordonnance du Comité exécutif servant à rendre visible le cyclo-pousse qu'il conduit lorsqu'il circule le soir, soit une heure après le coucher du soleil.

1998, V.Q. VQC-15, a. 39.